Le Monde de l’arbitrage

Notre monde devient plus petit, nos différences, sont de plus en plus grandes et pourtant pas limitées par les frontières nationales. Nous vivons dans un village planétaire où la communication est instantanée et continue avec tous les types de communications numériques nous permettant de s'attendre à des réponses immédiates et en cours d'engagement. 

Le commerce mondial et les transactions internationales nous obligent à élargir nos horizons. Mais avec toutes ses choses modernes, il ne faut pas oublier les racines car nous tous possédons des différents cultures. L’arbitrage ou la médiation date de très longtemps comme au Mahabharata, lorsque les deux partis étaient déterminés à décider de l'affrontement dans les champs de bataille, le Seigneur Krishna a fait des efforts pour résoudre le conflit, mais en vain. 

La notion d'arbitrage privé peut être retrouvée dans la loi romaine et canonique. Le système indien accorde beaucoup d'importance au règlement des différends par la négociation qui est seulement conciliante ce qu’on appelle le Panchâyat. Panchayat est un corps représentatif des membres d'un village particulier qui se compose du plus grand nombre de personnes ou l'aîné le plus respecté et expérimenté. L'une des fonctions les plus importantes de ces panchayat est la délivrance de la justice. 

Le meilleur exemple où la conciliation a joué un rôle essentiel est le cas hautement politiquement sensible du différend sur le Canal du Beagle concernant la propriété de certaines îles dans l'entrée du canal entre le Chili et l'Argentine. Le médiateur était le Vatican. Le processus a été remarquable parce qu'il était assez souple pour s'adapter aux environnements politiques changeants dans les deux pays et le médiateur a utilisé une gamme d'outils pour un grand avantage. Ce processus a servi à protéger une paix fragile entre les pays et leur a finalement permis de créer un accord qui a duré jusqu'à ce jour. Pourquoi ne pas essayer pour les Chagossiens ?

Le règlement extrajudiciaire des différends s'active plus sur la scène internationale depuis sa création et les activités ont augmentées ces dernières années. Il y a presque 30 ans que la Cour suprême des États-Unis a reconnu dans le cas de Mitsubishi v/s Soler - Chrysler Plymouth, que le commerce international s'est élargi et que l'utilisation de l'arbitrage international pour régler les différences qui surgissent dans le cours de ce commerce. L'intégration économique mondiale a été alimentée par l'innovation technologique et l'innovation où la technologie de l'information et de transport abordables ont continué d'effacer la pertinence des frontières nationales pour les investissements et d'autres types d'activités commerciales. Cela a accru l'importance de la criminalité transnationale, y compris les régimes de règlement des différences convenues dans les traités bilatéraux d'investissement. L'absence de système judiciaire international délocalisé avec le pouvoir de résoudre les litiges transfrontaliers de toutes sortes a conduit à une fragmentation de l'arbitrage et de règlement des disparités semblent être la méthode préférée pour la résolution des conflits.

Les raisons de préférer l'arbitrage international par rapport à l'instance dans un cadre contractuel donné, dépendra des circonstances et des considérations stratégiques des parties concernées. En général, les avantages de l'arbitrage sont souvent considérés comme une réduction des coûts, une plus grande efficacité et la vitesse et la capacité de choisir les arbitres expérimentés pour résoudre les conflits spécialisés. J'ai besoin de signaler ici que l'arbitrage national et international sont structurellement différents et ne doivent pas être confondus. Les procédures d'arbitrage international sont régies par une base de règles juridiques différentes et des systèmes, alors que l'arbitrage domestique est intégré dans un seul ordre juridique national.

Avec mes années d’expériences internationales Je peux constater que l'arbitrage n'est pas une industrie en soi, mais comme un problème mondial. Ma récente visite dans différents pays pour les cas récemment, a montré un changement  de l'arbitrage sur un aspect global et un important facteur économique. A l'arbitrage commercial en plus de 20 ans tel que mentionné plus tôt, été une longue tradition et la pratique généralisée et dans de nombreux pays pour les disputes et aussi pour grand nombre de conflits internationaux après la Convention de New York de 1958. Aujourd'hui, des milliers d'arbitres nationaux et internationaux, commerciaux et d'investissement, travaillent dans des cabinets, en tant que consultants, experts et arbitres. Le marché africain n’est pas une exception. 

En effet, ce n'est pas tombé du ciel. Le Commerce international et investissement sont les fondamentaux pour l'avenir pour une richessepour la plupart des pays. Il serait évident que la plupart des pays essaient d'offrir des incitations aux pays étrangers d'investir des capitaux et savoir-faire, côte à côte, l'un des plus importants des incitations fiscales aux investisseurs étrangers est qu'ils ont besoin de sécurité juridique pour les investissements, y compris la protection juridique de fond et aussi un système qu'ils peuvent faire confiance pour faire respecter en cas de litige. 

La protection juridique de fond est fournie par l'ordre juridique interne, il est évident que certains pays sont moins protégés que d'autres, afin de fournir une protection juridique dans le système juridique interne. Cependant, dans de nombreux pays, les tribunaux internes travaillent efficacement et sont indépendants du gouvernement, ce n'est pas toujours le cas et les investisseurs étrangers ont des incertitudes fondéessur ce point dans certains pays. Les investisseurs sont prêts à investir dans les pays s'ils ont un système de règlement des conflits disponibles qui sont totalement indépendant.  C'est là que l'arbitrage international entre en jeu.

Nous ne devons pas oublier que pour un développement économique international, que ce soit l'Ile Maurice ou ailleurs, en fonction de l'investissement étranger, un système efficace de règlement des conflits est absolument obligatoire et nécessaire, avec un point de vue d’une mentalité globale, et digne de confiance pour les investisseurs étrangers. Nous devons aussi retenir cela ne veut pas dire que l'instrument du droit international sur la protection de l'investissement doit agrémenter l'acte sur la souveraineté des ressources naturelles ou sur l'infrastructure nationale. Cela ne veut pas aussi dire qu’il n’y a pas de place pour l'amélioration en ce qui concerne le mécanisme de règlement des conflits. Il devrait y avoir un équilibre dans l'intérêt des deux parties /pays.

Il y a quelques mois à Boston, Arizona, la Grande Bretagne et la Grande Péninsule, j'ai eu des discussions avec les principaux piliers de comités d'arbitrage.  J'avais noté que les procédures d'arbitrage sont devenues trop longues et complexe à la fois. La raison est en partie implicite du genre de conflit qui n'est plus que l'arbitrage commercial, les décisions judiciaires, législatives, etc. Lorsque je démarre une nouvelle arbitration, je suis étonné de constaté  de voir le temps que les avocats prennent afin de divulgué des documents. Je pense et j’affirme que  la gestion efficace des procès dès le début, en collaboration avec l'avocat devient très important et doivent plus systématique. C’est pour cela que l’arbitrage devienne couteux au lieu d’être le contraire.

L’optique  de l'arbitrage était une considération à un coût inférieur et d'apporter plus d'efficacité. Mais de l'autre côté, la complexité et la longueur fait à ce que la procédure devient souvent plus coûteuse. Ces coûts incluent une grande équipe d'avocats avec les employés des deux côtés, avec des dépenses et des coûts des témoins et des experts, interprètes et sténographes qui doivent être payés.  J'ai assisté à des audiences de près de 100 personnes provenant des deux côtés. Quand on voit le coût des revendications des parties à la fin, ils sont effectivement exorbitants. En tant que membre exécutif d'un groupe d'arbitres de renom, j'ai vu des déclarations à portée de jusqu'à 35 millions de dollars de chaque côté.

Nous avons des cas aussi où les investisseurs ayant des difficultés pour les dépôts de continuer avec les procédures sur le fond. Néanmoins, le fait que c’est courant que l'arbitrage international est devenu trop chère, est d'une part correct, mais trop simple aussi, bien que la gestion de cas efficace peut aider. Si l'avocat devrait faire le meilleur travail possible pour le client et de ne ménager aucun effort, il n'est pas facile pour l'avocat d'éliminer certaines options pour des raisons de coût ou de tribunal d'exclure certaines étapes de procédure sans limiter l'application régulière de la loi. 

En ce qui concerne ce facteur de coût, nous avons en tête qu'elle peut varier selon le règlement d'arbitrage que les parties ont sélectionné, les honoraires des arbitres et la quantité de conflit.

Dans les procès d’arbitrage  la transparence  est bien critiquée. Bien que la confidentialité soit primordiale, les parties sont primées pour la transparence. C'est convenu avant le démarrage de l'affaire. En apportant plus de transparence, d'après moi, cela n’apportera  pas  la procédure plus efficace. S'ils sont ouverts au public, il aura tendance à être moins axée sur les échanges professionnels au sein du tribunal et à l’avenir cela finira comme plus d'une des déclarations publiques.

Comme la plupart des cas ont des incidences financières, il devrait y avoir une deuxième instance de recours qui pourrait apporter une plus grande prévisibilité et d'uniformité de la jurisprudence. Concernant l'autonomie des clients, les parties, conseils, institutions, ils font beaucoup d'efforts pour trouver de meilleurs joueurs pour la sélection des arbitres. Il est parfois difficile de voir comment un tribunal permanent pourrait être composé de juges encore mieux, peut-être pour ceux qui trouvent qu'il est attrayant pour accepter de dépenser tout leur temps de travail sur nomination permanente seraient ceux qui ne sont pas sur la première ligne des candidats considérés par les parties.

Etant expert en matière d’administration et gestion des projets avec une affinité légale,  je respecte mes autres collègues et je crois que nous sommes tout le temps dans un processus d'apprentissage qui ne se termine jamais. On s’enrichi intellectuellement et on apprend quotidiennement et les choses évoluent progressivement, simultanément et rapidement. 

Concernant la gestion des procès , sur un point de vue personnel, l'avocat, les parties concernées et les institutions devraient avoir une connaissance approfondie du savoir-faire de la structure de la gestion avec des outils spécifiques comme la gestion du temps, gestion de projet, gestion de la qualité, l'éthique de la gestion, qui dans un proche avenir pourrait aider à réduire le coût de l'arbitrage sur une base mondiale. Moi et mes co-équipiers nous nous servions un « Case Load Management system » que pour la médiation ou pour l’arbitrage. 

Nous devrions avoir  une vision plus large et ouverte afin de suivre le rythme et la tendance car nous vivons dans un village global avec différentes traditions, cultures et habitudes menant à une destination.  Dans mon lieu de travail, il y a des personnes de différents continents et j'ai constaté que lorsque je regarde minutieusement, c’est une humanité commune et non leurs différences qui règnent. Nous travaillons en équipe à la porte de tout un chacun afin que nos clients et notre cabinet  soient satisfaits.

Par le Docteur Jayshan Keejoo, Arbitre & Médiateur International, Expert en Changement Futuriste et L’adaptation Global.